Puis-je déposer une marque pour protéger le titre d'un livre ?

Un titre de livre est protégé par le droit d’auteur s’il est original. Dans ce cas, la seule création de ce titre donne à son auteur un droit de propriété intellectuelle sur celui-ci et permet d’agir contre quiconque utiliserait un titre identique.

Un titre peut en tout état de cause, qu’il soit original ou non, être déposé à titre de marque, à la condition qu’il soit distinctif et qu’il ne porte pas atteinte à des droits antérieurs.

Le dépôt d’une dénomination à titre de marque confère à son titulaire un monopole d’utilisation sur cette dénomination pour désigner des produits similaires.

Le dépôt d’une marque peut donc être un moyen supplémentaire pour l’éditeur qui souhaite se prémunir contre la reprise d’une dénomination attractive dans le titre d’un ouvrage concurrent ou le nom d’une collection.