À qui appartiennent le concept et le nom d'une collection ?

Si l’on rappelle traditionnellement que les idées sont de libre parcours, ce qui signifie que l’on ne peut bénéficier du monopole d’exploitation sur un simple concept, il est néanmoins possible de revendiquer une protection au titre du droit d’auteur sur le nom et la présentation d’une collection.
Cela n’est possible que dans l’hypothèse où la forme de la collection présente un caractère original qui fait naître le droit d’auteur.
Dans cette hypothèse, le droit d’exploiter cette collection appartiendra à son créateur.
Il est donc important que les éditeurs qui ont recours à des salariés ou à des intervenants extérieurs pour concevoir une nouvelle collection prennent la précaution d’en obtenir les droits en concluant une cession dans les formes prévues par le Code de la propriété intellectuelle.