Un auteur peut-il céder ses droits à deux personnes différentes ?

Il arrive qu’un éditeur découvre avec surprise et consternation que l’œuvre qu’il a publiée figure sous une forme légèrement remaniée au catalogue de l’un de ses concurrents.

L’auteur, agissant de bonne ou mauvaise foi, a donc cédé à deux reprises ses droits de reproduction sur une même œuvre.

Selon le type de contrat qu’il aura signé, le premier éditeur aura plus ou moins de facilités à s’opposer à la seconde publication.

Si la première cession avait un caractère exclusif, l’éditeur n’aura qu’à se prévaloir de son contrat pour mettre un terme à la publication seconde quand bien même cette dernière serait éditée sous un pseudonyme.

Néanmoins, même en présence d’une cession à titre non exclusif, l’auteur n’est pas totalement libre de céder deux fois la même œuvre.

En effet, il reste soumis à l’obligation générale d’exécuter les conventions de bonne foi et, dans la plupart des cas, garant de l’exploitation paisible des droits cédés.

Il convient donc de toujours prendre soin de préciser dans les contrats si la cession a un caractère exclusif et d’insérer des clauses précises de garantie.